ASSURANCE RESPONSABILITÉ COMMERCIALE GÉNÉRALE

Canada Snowboard fournit l’assurance responsabilité civile générale à tous les clubs membres (en vertu de la Politique de l’Association canadienne des sports d’hiver), pourvu que les clubs membres :

1. Leur statut de club membre au sein de Canada Snowboard/APTS soit à jour

2. Acceptent de respecter la politique des clubs membres de Canada Snowboard et aussi;

3. Acceptent de suivre les directives du Manuel de gestion des risques  de l’Association canadienne de sports d’hiver. 

4. Accepte de se conformer aux Politiques d’entraînement sur terrain sec des installations d’entraînement (Trampoline, sac gonflable, rampes d’eau) de l’Association canadienne de sports d’hiver. 

L’assurance responsabilité civile générale est valide du 1er juillet au 30 juin de chaque année. Elle n’est valide que pour les activités sanctionnées par Canada Snowboard.

Pour obtenir d’autres renseignements sur la couverture, veuillez lire le  Résumé de l’Assurance responsabilité commerciale générale.